Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V 7
VIRENQUE Richard

Numéro de dépôt :
3368429
Date de dépôt :
04/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/07/2015
V 7 de VIRENQUE Richard

Présentation de la marque V 7

Déposée le 4 juillet 2005 par VIRENQUE Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « V 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est VIRENQUE Richard domicilié(e) 259 Chemin de la Missimine - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard VIRENQUE domicilié(e) 259 Chemin de la Missimine - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

La marque V 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V 7 est expirée depuis le 4 juillet 2015.

VIRENQUE Richard a également déposé les autres marques suivantes : V virenque design


VIRENQUE Richard - 259 Chemin de la Missimine - 83320 - CARQUEIRANNE - France


Richard VIRENQUE - 259 Chemin de la Missimine - 83320 - CARQUEIRANNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Inscription le 18 mai 2006 - Rejet partiel n°433921 - Publication au BOPI 2006-05-18

Inscription le 31 juillet 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°457904 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 25 août 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°439172 - Publication au BOPI 2006-08-25

Inscription le 11 décembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°445215 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 12 janvier 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°446305 - Publication au BOPI 2007-01-12

Inscription le 31 juillet 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°457875 - Publication au BOPI 2007-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Joaillerie, bijouterie, horlogerie.Malles et valises, parapluies, parasols et cannes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis).Boissons non alcooliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.