Déposée le 4 juillet 2005 par VIRENQUE Richard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « V 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est VIRENQUE Richard domicilié(e) 259 Chemin de la Missimine - 83320 - CARQUEIRANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard VIRENQUE domicilié(e) 259 Chemin de la Missimine - 83320 - CARQUEIRANNE - France.
La marque V 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V 7 est expirée depuis le 4 juillet 2015.
VIRENQUE Richard a également déposé les autres marques suivantes : V virenque design
VIRENQUE Richard - 259 Chemin de la Missimine - 83320 - CARQUEIRANNE - France
Richard VIRENQUE - 259 Chemin de la Missimine - 83320 - CARQUEIRANNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Inscription le 18 mai 2006 - Rejet partiel n°433921 - Publication au BOPI 2006-05-18
Inscription le 31 juillet 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°457904 - Publication au BOPI 2007-07-31
Inscription le 25 août 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°439172 - Publication au BOPI 2006-08-25
Inscription le 11 décembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°445215 - Publication au BOPI 2006-12-11
Inscription le 12 janvier 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°446305 - Publication au BOPI 2007-01-12
Inscription le 31 juillet 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°457875 - Publication au BOPI 2007-07-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Joaillerie, bijouterie, horlogerie.Malles et valises, parapluies, parasols et cannes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis).Boissons non alcooliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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